Espace documentaire

Le PLUi

Artificialisation des sols

Réhabilitation du petit patrimoine

Assainissement

Assainissement collectif

Formulaires assainissement

Gestion assainissement

Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Eau

Formulaires eau

Gestion de l'eau

Résultats d'analyses d'eau par commune

Résultats d'analyses d'eau - Réseau

Résultats d'analyses d'eau - Réservoir station

Résultats d'analyses d'eau - Sources

RPQS de l'eau

Crèches

Education

Dérogation scolaire

Inscription scolaire

Périscolaire

Accueil périscolaire

Programme des Mercredis périscolaire

Restauration scolaire

Restauration scolaire - Documents à télécharger

Restauration scolaire - Menus et goûters

Relais Petite Enfance

Vacances loisirs

Accueil des Vacances loisirs

Programme des Vacances loisirs

Formulaires eau et assainissement

Collecte des déchets

Collecte des déchets : guides pratiques

Formulaires gestion des déchets

RPQS de la gestion des déchets ménagers

Point 3 Com

Culture

École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Piscines communautaires

Arrêtés

Liste des délibérations des conseils communautaires

Procès verbaux des bureaux communautaires

Procès verbaux des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevés des délibérations des conseils communautaires

Résultats d’analyses d’eau réseau – Pennesières

Résultats d’analyses d’eau réseau – Oiselay-et-Grachaux

Résultats d’analyses d’eau réseau – Neuvelle-les-cromary

Résultats d’analyses d’eau réseau – Montboillon

Résultats d’analyses d’eau réseau – Montarlot-Lès-Rioz

Résultats d’analyses d’eau réseau – Maizières

Résultats d’analyses d’eau réseau – Le Cordonnet

Résultats d’analyses d’eau réseau – La Malachère

Résultats d’analyses d’eau réseau – Hyet

Résultats d’analyses d’eau réseau – Grandvelle-et-le-Perrenot

Résultats d’analyses d’eau réseau – Fondremand / Roselières

Résultats d’analyses d’eau réseau – Fondremand