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Rapport d'activités 2023

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Type de document

  • Procès verbaux des conseils communautaires

    Conseil Communautaire du 08 avril 2024

    Publié en avril 2024 - Document PDF - 766,6 Ko

  • Liste des délibérations des conseils communautaires

    Conseil communautaire du 03 avril 2023

    Publié en avril 2023 - Document PDF - 163,8 Ko

  • Procès verbaux des conseils communautaires

    Conseil communautaire du 03 avril 2023

    Publié en avril 2023 - Document PDF - 481,7 Ko

  • Procès verbaux des conseils communautaires

    Conseil communautaire du 02 décembre 2024

    Publié en décembre 2024 - Document PDF - 1,4 Mo

  • Le PLUi

    Compte-rendu du 28 mai 2024 – modifications du PLUi

    Publié en septembre 2024 - Document PDF - 612 Ko

  • École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

    Communiqué de presse – École départementale de musique et de théâtre de la haute saône

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,4 Mo

  • Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

    Calendrier des accueils – Mercredis périscolaires et Vacances Loisirs

    Publié en juin 2024 - Document PDF - 133,4 Ko

  • Gestion de l'eau

    Calendrier de relèves des compteurs d’eau

    Publié en janvier 2025 - Document PDF - 209,3 Ko

  • Gestion de l'eau

    Calendrier de facturation – eau

    Publié en janvier 2024 - Document PDF - 149,9 Ko

  • Collecte des déchets

    Calendrier de collecte des déchets

    Publié en décembre 2024 - Document PDF - 1 Mo

  • Bureau communautaire

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 521,8 Ko

  • Le PLUi

    Avis MRAE sur cas par cas Modification du PLU de Rioz

    Publié en septembre 2024 - Document PDF - 144,5 Ko