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Fixation du prix d’entrée de la commune de Oiselay-et-Grachaux dans la convergence tarifaire du service de l’eau
Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,4 Ko
Facturation Gestion des déchets – On le trie sous tous les toits !
Publié en janvier 2025 - Document PDF - 451,1 Ko
Exposition – Projet Ricochets – du 24 mars au 18 avril 2025
Publié en mars 2025 - Document PDF - 5,4 Mo
Dossier pour enquête publique
Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo
Dossier mise à disposition du public
Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo
Dossier de pré-inscription pour les enfants déjà scolarisés – 1ère inscription aux accueils périscolaires
Publié en juin 2024 - Document PDF - 175 Ko
Dossier de pré-inscription – Crèches
Publié en février 2024 - Document PDF - 376 Ko
Démarches – Inscription périscolaire
Publié en février 2025 - Document PDF - 1,2 Mo
Délibérations Modifications PLUI – Décembre 2024
Publié en février 2025 - Document PDF - 426,5 Ko
Délibération portant élection du sixième vice-président
Publié en juin 2023 - Document PDF - 135 Ko
Délibération du CC du 24 juin 2024
Publié en février 2025 - Document PDF - 127,9 Ko
Délibération du 24/06/2024
Publié en août 2024 - Document PDF - 133 Ko