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Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

Formulaire 10 – Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif

Publié en octobre 2023 - Document PDF - 406,4 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 1 – Demande de travaux

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 459,5 Ko

Fixation du prix d’entrée de la commune de Oiselay-et-Grachaux dans la convergence tarifaire du service de l’eau

Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,4 Ko
Inscription scolaire

Fiche d’inscription scolaire

Publié en février 2025 - Document PDF - 116,3 Ko
Gestion assainissement Gestion de l'eau

Fiche d’information – pré-contractuelle – tarifs 2025 – Eau et assainissement

Publié en décembre 2024 - Document PDF - 795,2 Ko
Collecte des déchets : guides pratiques

Facturation Gestion des déchets – On le trie sous tous les toits !

Publié en janvier 2025 - Document PDF - 451,1 Ko
Le PLUi

Dossier pour enquête publique

Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo
Le PLUi

Dossier mise à disposition du public

Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire - Documents à télécharger

Dossier de pré-inscription (nouvelles familles et 1ère inscription) – Accueil périscolaire

Publié en juin 2024 - Document PDF - 175 Ko
Crèches

Dossier de pré-inscription – Crèches

Publié en février 2024 - Document PDF - 376 Ko
Le PLUi

Délibérations Modifications PLUI – Décembre 2024

Publié en février 2025 - Document PDF - 426,5 Ko
Liste des délibérations des conseils communautaires

Délibération portant élection du sixième vice-président

Publié en juin 2023 - Document PDF - 135 Ko