Rapport d'activités 2023

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Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

Formulaire 11 – Demande de contrôle d’exécution

Publié en octobre 2023 - Document PDF - 351,7 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau et assainissement

Formulaire 10 – Demande de contrôle d’un projet d’assainissement non collectif

Publié en octobre 2023 - Document PDF - 406,4 Ko
Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

Formulaire 1 – Demande de travaux

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 459,5 Ko

Fixation du prix d’entrée de la commune de Oiselay-et-Grachaux dans la convergence tarifaire du service de l’eau

Publié en juin 2024 - Document PDF - 127,4 Ko
Inscription scolaire

Fiche de renseignements 2024-2025 – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 155,6 Ko
Inscription scolaire

Fiche d’urgence RGPD 2024-2025 – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 177 Ko
Le PLUi

Dossier pour enquête publique

Publié en août 2024 - Document PDF - 6,2 Mo
Le PLUi

Dossier mise à disposition du public

Publié en août 2024 - Document PDF - 3,2 Mo
Crèches

Dossier de pré-inscription 2024 – Crèches

Publié en février 2024 - Document PDF - 355,1 Ko
Liste des délibérations des conseils communautaires

Délibération portant élection du sixième vice-président

Publié en juin 2023 - Document PDF - 135 Ko
Le PLUi

Délibération du 24/06/2024

Publié en août 2024 - Document PDF - 133 Ko
Inscription scolaire

Délégation parentale 2024-2025 – Pôle éducatif de Rioz

Publié en mars 2024 - Document PDF - 171,3 Ko