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Rapport d'activités 2023

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Type de document

  • Dérogation scolaire

    Information sur la dérogation scolaire

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 118,8 Ko

  • Gestion assainissement Gestion de l'eau

    Information précontractuelle eau et assainissement

    Publié en janvier 2025 - Document PDF - 766,1 Ko

  • Collecte des déchets : guides pratiques

    Guide pratique – Mémo tri, Sytevom

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 791,5 Ko

  • Collecte des déchets : guides pratiques

    Guide pratique – Mémo compost, Sytevom

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 1,6 Mo

  • Collecte des déchets : guides pratiques

    Guide pratique – Composter dans son jardin

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 600,6 Ko

  • Inscription scolaire

    Formulaire d’inscription scolaire

    Publié en février 2025 - Document PDF - 109,1 Ko

  • École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône Formulaires

    Formulaire d’inscription 2022/2023 – École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

    Publié en décembre 2023 - Document PDF - 355,9 Ko

  • Formulaires Formulaires eau Formulaires eau et assainissement

    Formulaire 9 – Convention d’aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau de pluie

    Publié en novembre 2023 - Document PDF - 440,4 Ko

  • Formulaires Formulaires gestion des déchets

    Formulaire 8 – Demande de composteur en-bois 600L

    Publié en novembre 2023 - Document PDF - 214,1 Ko

  • Formulaires Formulaires gestion des déchets

    Formulaire 7 – Demande de changement de volume de bacs ou dotation

    Publié en novembre 2023 - Document PDF - 219 Ko

  • Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement Formulaires gestion des déchets

    Formulaire 6 – Changement de situation

    Publié en novembre 2023 - Document PDF - 418,3 Ko

  • Formulaires Formulaires assainissement Formulaires eau Formulaires eau et assainissement Formulaires gestion des déchets

    Formulaire 5 – Demande de résiliation

    Publié en novembre 2023 - Document PDF - 394,8 Ko