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Le PLUi

Artificialisation des sols

Réhabilitation du petit patrimoine

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Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

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Restauration scolaire - Menus et goûters

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Formulaires eau et assainissement

Collecte des déchets

Collecte des déchets : guides pratiques

Formulaires gestion des déchets

RPQS de la gestion des déchets ménagers

Point 3 Com

Culture

École départementale de musique et de théâtre de la Haute-Saône

Piscines communautaires

Arrêtés

Liste des délibérations des conseils communautaires

Procès verbaux des bureaux communautaires

Procès verbaux des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

Relevés des délibérations des bureaux communautaires

Relevés des délibérations des conseils communautaires

Règlement de fonctionnement 2024 – Crèches

Règlement de fonctionnement 2024 – Accueil Périscolaire

Règlement 2024 du service de collecte des déchets ménagers

RD Annexes budgets

Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) – Gestion des déchets

Programme Rendez-vous des Familles – de septembre à décembre 2024

Présentation des accueils et tarifs enfance

Pré-inscription – Accueil périscolaire

Point 3 com numéro 37 – le magazine d’information de la CCPR spécial éducation, enfance et petite enfance

Point 3 com numéro 36 – le magazine d’information de la CCPR spécial ressource en eau

Point 3 com numéro 35 – le magazine d’information de la CCPR spécial travaux