Rapport d'activités 2022

 

Rapport d’activités 2021

Filtrer les ressources

Type de document

Rechercher Supprimer tous les filtres
Programme des Vacances loisirs

Vacances loisirs de Voray-sur-l’Ognon – du 19 au 23 août

Publié en juin 2024 - Document PDF - 2,1 Mo
Programme des Vacances loisirs

Vacances loisirs de Voray-sur-l’Ognon – du 08 au 26 juillet

Publié en juin 2024 - Document PDF - 2,6 Mo
Programme des Vacances loisirs

Vacances loisirs de Étuz – du 19 au 28 août

Publié en juin 2024 - Document PDF - 1,3 Mo
Programme des Vacances loisirs

Vacances loisirs de Étuz – du 08 au 26 juillet

Publié en juin 2024 - Document PDF - 3,3 Mo
Collecte des déchets

Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 246,1 Ko
Assainissement Eau Eau et assainissement Gestion assainissement Gestion de l'eau

Tarifs 2024 – Eau et assainissement

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 173,1 Ko
Accueil des Vacances loisirs Accueil périscolaire Restauration scolaire

Tarification 2024 Périscolaire – Restauration scolaire – Vacances Loisirs

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 233,5 Ko
Crèches

Tarif 2024 des frais de garde – Crèches

Publié en février 2024 - Document PDF - 91,3 Ko
Vie des assemblées

Statuts de la CCPR – Octobre 2018

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 916,6 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Tranchées d’épandage

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 129 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Tertre d’infiltration

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 124,2 Ko
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif – Lit filtrant draine horizontalement

Publié en décembre 2023 - Document PDF - 121,5 Ko